Notice: Undefined index: langage_site in /home/asconsa/mikrodrehteile-escomatic-escodec.de/as_core/top_seo.inc.php on line 8

Notice: Undefined index: langage_site in /home/asconsa/mikrodrehteile-escomatic-escodec.de/as_core/top_seo.inc.php on line 16

Notice: Undefined index: langage_site in /home/asconsa/mikrodrehteile-escomatic-escodec.de/as_core/top_seo.inc.php on line 24
<br /> <b>Notice</b>: Undefined variable: ASmetaTitle in <b>/home/asconsa/mikrodrehteile-escomatic-escodec.de/mentions-legales.php</b> on line <b>34</b><br />

Ce site internet appartient à la société Escodec
ZAE de Findrol - 1, Route de Serry
74 250 FILLINGES
Tel : 00 33 (0)4 50 31 05 15
Contact mail : Pour éviter les spams,merci d'utiliser notre formulaire de contact
  RCS Annecy 323 160 499 - Code APE : 2562 A
Directeur publication : Olivier SAGE

Développement et référencement : Anonyme-Studio
www.anonyme-studio.com
538, Rte de Thônes
74210 FAVERGES-SEYTHENEX
Tél : 33(0)4.50.09.08.01


Hébergeur : Domaine Achat
www.domaine-achat.fr
9, place de la Libération
26111 Nyons Cedex
Téléphone : 33(0)4.75.26.20.52

 

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Le Site et tous les éléments qui le composent notamment les marques, logos, photographies, programmes, données, base de données, images animées ou non, sons, dessins, graphismes, vidéos ou textes et autres que ceux relatifs à des liens vers des sites tiers sont la propriété d'Escodec ou font l’objet d’une licence accordée à son profit par tout titulaire de droits de propriété intellectuelle.

L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation sous peine – en cas de manquement – de poursuites judiciaires. La consultation du Site n’emporte aucune licence, ni aucune cession des droits afférents aux éléments du Site, sauf stipulation expresse figurant sur le Site. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation ou modification, diffusion, intégrale ou partielle du Site ainsi que tout ou partie de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est illicite, sauf accord préalable du directeur de la publication ou du titulaire des droits afférents à l’élément du Site en cause.

Vous êtes autorisé à consulter, visionner et télécharger les documents et informations disponibles aux conditions suivantes :
Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans un cadre strictement privé conformément à l’article L. 122–5 2° du code de la propriété intellectuelle.
Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
Les droits qui vous sont accordés constituent une simple autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du Site. L’ensemble des signes distinctifs, logos et marques figurant sur le Site sont la propriété d'Escodec ou font l’objet d’une licence accordée à son profit et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et du code civil relatives au droit des marques, au droit des dessins et modèles et à la responsabilité civile.

Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du Site, notamment à des fins d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause.